Le présent Règlement a pour objectif d’établir les normes générales d’utilisation et d’exploitation des différents éléments tels que les accès, l’espace de service et les autres éléments et espaces du Port Olímpic de Barcelone en vertu de la Convention de délégation des compétences en date du 17 décembre 2020, conclue entre la Generalitat de Catalogne et la mairie de Barcelone, pour l’exploitation du Port Olímpic de Barcelone (ci-après, le « Port Olímpic »), et de l’Accord de l’assemblée plénière du Conseil municipal de la mairie de Barcelone, en date du 29 mars 2019, par lequel est convenue la décentralisation des fonctions relevant de la mairie de Barcelone et ne revêtant pas un caractère d’autorité à Barcelona Serveis Municipals, SA (ci-après dénommée « BSM »).
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Sans préjudice de toutes les autres normes qui s’avéreraient applicables, entre autres et notamment, la loi 10/2019, du 23 décembre, sur les ports et le transport dans les eaux maritimes et continentales (ci-après dénommée la « Loi sur les ports »), sa réglementation de mise en œuvre, le Règlement de la police portuaire de la Generalitat de Catalogne, ainsi que les statuts sociaux de BSM. Il régule également les relations entre BSM et les titulaires du droit préférentiel d’utilisation des éléments inclus dans l’espace du Port Olímpic et les relations avec les autres usagers. |
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Règles de Coexistence
À Port Olímpic, nous nous efforçons de garantir un environnement agréable et sûr pour tous. Par conséquent, nous vous demandons de bien vouloir suivre les règles de coexistence suivantes pendant votre séjour.
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Tenue Appropriée
Il est interdit de se promener nu ou en maillot de bain dans les espaces publics (ordonnance de coexistence citoyenne). -
Animaux de Compagnie
Il est interdit de laisser les chiens sans laisse. -
Graffitis et Peintures
Les graffitis et peintures non autorisés sont interdits. -
Affiches et Publicité
Il est interdit de placer des affiches, annonces ou publicités dans les espaces publics sans autorisation préalable. -
Vente Ambulante
La vente ambulante de nourriture, boissons et autres produits et/ou services dans les espaces publics est interdite. Il est également interdit de collaborer avec des vendeurs ambulants non autorisés. -
Consommation d'Alcool
Il est interdit de consommer des boissons alcoolisées en dehors des zones de restauration désignées. -
Activités Non Autorisées
La pratique d'activités non autorisées dans les espaces publics et l'utilisation inappropriée des espaces et éléments publics qui empêchent ou entravent leur utilisation par d'autres usagers sont interdites. -
Coexistence Citoyenne
Le comportement des usagers dans les espaces publics et les zones de rassemblement doit rester dans les limites de la coexistence citoyenne, interdisant ainsi les actions qui perturbent le repos et la tranquillité des autres usagers et voisins, telles que l'utilisation d'appareils sonores, les cris, les bagarres, etc. -
Utilisation des Éléments Publics
L'utilisation inappropriée des éléments publics n'est pas autorisée. -
Mobilité en Vélos et Véhicules Personnels
Il est interdit de circuler en vélo, véhicules de mobilité personnelle et autres cycles de plus de deux roues dans les zones où cela est expressément interdit.
Merci de votre coopération et de nous aider à maintenir un espace agréable pour tous.